Mentions légales

LEO CLUB – DM 103 FRANCE MAISON DES LIONS DE FRANCE 295, rue Saint-Jacques 75005 PARIS FRANCE Association à but non lucratif (loi 1901) Téléphone : 00 33 146 34 14 10 Fax : 00 33 146 33 92 41 E-mail : maisondeslions@lions-france.org Domaine internet : www.leo-france.org

Conditions d’utilisation Bienvenue sur le site internet du LEO – DM103  FRANCE

1. L’objectif de ce site internet est d’apporter au public en général des informations sur l’association du LEO – DM103  FRANCE ses actions et ses services, mais aussi de fournir aux adhérents un annuaire de l’ensemble des membres en France et des Clubs associés.

2. Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, cgi, etc., désigné ci-après le Site Web. Le Site Web est protégé par le droit d’auteur.

3. Le LEO – DM103  FRANCE ne vous concède qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation, aux fins de visualisation des pages ouvertes par votre logiciel de navigation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée, à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. La création d’un lien hypertexte sur le Site Web est autorisée sans frame vers l’adresse de la page d’accueil du site (http://www.leo-france.org) à l’exclusion de toute autre adresse.

4. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n’est pas permise et nécessite l’accord exprès écrit préalable du LEO – DM103  FRANCE. Vous n’êtes pas autorisés, notamment, en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus : à reproduire des images et logos, à réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du Site Web autre que la page d’accueil, à utiliser ou d’extraire en tout ou en partie les bases de données utilisées par le Site Web, à utiliser tous programmes ou cgi utilisés par le Site Web, etc.

5. Le LEO – DM103  FRANCE fait son possible afin de compiler et présenter les informations contenues dans le présent site Web. Celles-ci vous sont données à titre indicatif, nous vous recommandons de consulter un professionnel et de compléter votre information par vous même.

6. Les informations disponibles sur le présent site Web ont été compilées à partir de plusieurs sources et sont sujettes à changement sans préavis.

7. Le LEO – DM103  FRANCE ne vous garantit pas l’exactitude, complétude, adéquation ou fonctionnement du site Web ou de l’information qu’il contient, ni que ladite information a été vérifiée par le LEO – DM103  FRANCE.

8. Le LEO – DM103  FRANCE n’assume aucune responsabilité relative à l’information contenue dans le présent site Web et décline toute responsabilité découlant d’une négligence ou autre concernant cette information.

9. Le LEO – DM103  FRANCE ne vous garantit pas l’existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site Web.

10. En utilisant le présent site Web, vous assumez les risques relatifs à la complétude, exactitude, adéquation ou actualité de l’information.

11. Le présent Site Web a été créé en France. En utilisant le présent Site Web, vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par Le LEO – DM103  FRANCE. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

 Droits d’auteur Le site leo-france.org est propriété du LEO – DM103  FRANCE. L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. Toute reproduction, même partielle, de ce site est formellement interdite sauf autorisation du LEO – DM103  FRANCE. 

Informatique et Libertés Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail à l’adresse maisondeslions@lions-france.org, ou par courrier à : Maison des Lions de France Secrétariat Général du DM103 295 rue Saint Jacques 75005 PARIS 

Crédits

– Assistance technique et hébergement: TPME Soft

– Création du site: Loïc JACQUARD et Denis OULERICH

– Crédit photos : LEO Clubs, Lions Clubs et banque d’images.

Tous droits réservés. Reproduction interdite sans autorisation.

Share Button